Mentions légales

Dernière mise à jour : 06/11/2026

1. Éditeur du site

Le site internet https://cdt-marne.fr est édité par le Comité Départemental de Tir de la Marne, organisme associatif chargé de contribuer au développement, à la promotion et à l’organisation du tir sportif dans le département de la Marne.

Dénomination : Comité Départemental de Tir de la Marne
Forme juridique : [Association loi 1901 — à confirmer]
Adresse du siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
Numéro RNA : [À COMPLÉTER, SI APPLICABLE]
Numéro SIREN/SIRET : [À COMPLÉTER, SI ATTRIBUÉ]
Adresse électronique : cdtir.marne@gmail.com
Téléphone : [NUMÉRO, SI APPLICABLE]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

[NOM ET PRÉNOM], en qualité de [FONCTION] au sein du Comité Départemental de Tir de la Marne.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par : OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Site internet : https://www.ovhcloud.com
Téléphone : 1007 (depuis la France).

4. Conception et réalisation du site

Studio SOLICULUS
Création graphique et développement du site internet.
Site : https://www.soliculus.fr/
Contact : Emilie Guichon 06.38.87.62.71

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos et documents, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf indication contraire ou autorisation préalable des titulaires des droits, toute reproduction, modification, adaptation ou diffusion de ces éléments est interdite en dehors des usages autorisés par la loi.

Les marques, logos et documents appartenant à des organismes tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

6. Responsabilité

Le Comité Départemental de Tir de la Marne s’efforce de fournir des informations fiables et régulièrement mises à jour concernant ses activités, les clubs, les formations et les compétitions sportives.

Toutefois, des erreurs, omissions ou modifications de calendrier peuvent survenir.

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif. Pour les compétitions, les règlements et documents officiels applicables prévalent.

Le comité ne saurait être tenu responsable du contenu des sites internet externes vers lesquels des liens sont proposés.

7. Données personnelles

Les données personnelles éventuellement recueillies sur le site sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données.

Les modalités de collecte, d’utilisation et de conservation des données ainsi que les droits des personnes sont détaillés dans la page Politique de confidentialité.

8. Cookies

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Pour davantage d’informations, veuillez consulter la page Politique de cookies.

9. Contact

Pour toute question concernant le site internet ou ses contenus, vous pouvez contacter le Comité Départemental de Tir de la Marne : cdtir.marne@gmail.com